Aujourd’hui, le sida n’a plus d’avenir.

Si toutes les personnes contaminées sont dépistées et mises sous traitement, l’épidémie sera stoppée. Nous voulons relever ce défi et trouver les moyens d’éradiquer le sida. Vous pouvez y contribuer en confiant tout ou partie de votre patrimoine à l’association, inscrivant ainsi dans la durée votre soutien à notre combat. 

Merci

Il avait un immense talent d'acteur et sa notoriété était considérable.

Ce qui était moins connu est la force de son attachement à AIDES et à la lutte contre le VIH/sida, son choix de soutenir notre association non seulement durant sa vie mais également au delà.

Robert Hirsch avait donc, dans la plus grande discrétion, rédigé son testament dans ce sens et ce il y a très longtemps demandant que tous ses biens soient donnés à AIDES pour continuer le combat. Nous mêmes l'avons appris après sa disparition fin 2017.

Nous souhaitons ici lui témoigner notre profonde reconnaissance pour cet acte si fort.

Nous tenons également à rendre hommage à toutes celles et tous ceux qui, comme lui, soutiennent AIDES par des dons, legs ou des assurances-vie. Quel que soit le montant de leur soutien, il contribue à notre action chaque jour dont le seul objectif est de mettre fin à l'épidémie et de permettre aux futures générations de vivre un jour prochain dans un monde sans sida !

Que puis-je léguer à AIDES ?

Si vous avez des descendants, ou bien si vous n’en avez pas mais que vous avez un conjoint, une part de votre patrimoine, appelée « réserve », doit obligatoirement leur revenir ; ce sont des « héritiers réservataires ».  La partie restante, appelée « quotité disponible », est celle que vous pouvez léguer à celui, celle, ceux de votre choix, y compris à l’association.

Vous pouvez transmettre tout ou partie de vos biens à AIDES :

Le legs universel : vous transmettez la totalité de votre patrimoine à l’association.

Le legs à titre universel : vous nous transmettez soit une partie de votre patrimoine (une fraction ou un pourcentage de votre patrimoine), soit une catégorie de vos biens (par exemple, vos immeubles, vos meubles).

Le legs particulier : vous transmettez un bien précis à l’association, par exemple un appartement, une voiture, une somme d’argent etc.

Comment puis-je léguer à AIDES ?

Tout legs passe par la rédaction d’un testament, nécessaire au respect de vos dernières volontés. Il peut être modifié ou annulé à tout moment.

Vous pouvez établir votre testament de deux manières :

Le testament olographe : c’est la forme la plus courante.  Vous rédigez vous-même à la main votre testament (daté et signé). Il est recommandé de le déposer ensuite chez un-e notaire pour enregistrement. Cette démarche vous garantit que quel que soit le-la notaire qui sera chargé-e de votre succession, il-elle aura connaissance de votre testament.

Le testament authentique : vous chargez un-e notaire de la rédaction de votre testament.

Comment optimiser ma succession ? un exemple chiffré :

AIDES est exonérée de tout droit de succession alors que les droits de succession à régler par les individus sont souvent conséquents, en particulier s’il s’agit d’une personne ne faisant pas partie de votre famille ou d’une personne de votre famille éloignée.

Si vous souhaitez faire un legs à AIDES ainsi qu’à une telle personne, vous pouvez faire en sorte de réduire les droits de succession dûs pour le legs consenti à cette personne et d’accroître la part revenant tant à cette personne qu’à AIDES.

Exemple : Votre patrimoine est de 100 000 €, vous n’avez pas d’héritiers réservataires et vous souhaitez faire un legs à la fois à votre neveu/nièce et à AIDES.

Les droits de succession sur le legs à votre neveu/nièce s’élèvent à 55% du montant de ce legs.

1^er cas :  Dans votre testament, vous désignez votre neveu/nièce légataire universel-le, à charge pour lui/elle de reverser la somme de 30 000 € à AIDES.

Dans ce cas, les droits de succession sur le legs de votre neveu/nièce seront de 38 500 € (55% x  70 000) ; il restera donc à votre neveu/nièce 31 500 € (70 000 - 38 500).

BILAN : Sur les 100 000€ légués, votre neveu/nièce percevra 31 500 € et AIDES percevra 30 000 €.

2^ème cas : Dans votre testament, vous désignez AIDES légataire universelle, à charge pour elle de reverser la somme de 40 000 € à votre neveu/nièce et de s’acquitter des droits de succession sur ce legs à votre neveu/nièce.

Dans ce cas, les droits de succession sur  le legs de votre neveu/nièce seront de 22 000 € (55 % x 40 000) ; il restera donc à AIDES 38 000 € (100 000 – 40 000 destinés à votre neveu/nièce  – 22 000 de droits de succession).

BILAN : Sur les 100 000€ légués, votre neveu/nièce percevra 40 000 €  et AIDES percevra 38 000€.

Conclusion : En désignant AIDES légataire universelle plutôt que votre neveu/nièce, il/elle percevra 8 500 € de plus et AIDES 8 000 € de plus.

Tableau récapitulatif

Qu’est-ce qu’une assurance-vie ?

L’assurance-vie passe par la conclusion d’un contrat auprès d’une banque ou d’une compagnie d’assurance et par le versement d’une ou plusieurs sommes constituant un capital qui produira des intérêts pendant toute la durée du contrat. À tout moment, vous pouvez disposer de tout ou partie de ce capital.

Comment puis-je en faire bénéficier AIDES ?

Tout contrat d'assurance-vie contient une clause, appelée «clause bénéficiaire», vous permettant de désigner librement la(les) personne(s) et/ou association(s) auxquelles le capital constitué devra être versé après votre décès. AIDES peut donc en être bénéficiaire, et dans ce cas, il convient de porter le nom et l’adresse de l’association sur la « clause bénéficiaire » afin qu’elle soit identifiée clairement.

Pour en savoir plus sur les legs, contactez Frédérique SIESS, Chargée de mission mécénat auprès des particuliers à l'adresse mail suivante fsiess@aides.org ou via le + 33 (0)1 41 83 46 25

Qu’est-ce qu’une donation ?

Contrairement au legs et à l’assurance-vie, la donation prend effet de votre vivant. En principe, elle transmet à une personne ou à une association, de façon immédiate, la propriété d’une somme d’argent ou d’un autre bien (bijoux, actions, obligations, droits d’auteur, biens immobiliers, etc.). Une telle donation est un acte irrévocable, elle ne peut être ni modifiée, ni révoquée.

Le contrat de donation s’établit devant un notaire. La personne ou l’association doit avoir accepté la donation.

Le régime fiscal de la donation est identique à celui du don. Il vous donne droit à une réduction d’impôt égale à 66 % du montant de la donation, dans la limite de 20 % du montant de votre revenu imposable. En cas de dépassement de cette limite, l’excédent est reportable sur les 5 années suivantes.

Pour un bien immobilier, que puis-je transmettre à AIDES par donation ?

Etre propriétaire d’un bien immobilier procure :

• d’une part, la « nue-propriété » qui comprend principalement le droit de disposer de ce bien, soit le droit de le vendre ou de le donner,
• et d’autre part, l’ « usufruit » qui comprend principalement le droit d’utiliser ce bien ou de le louer et de percevoir des loyers en résultant.

Vous pouvez donner un bien immobilier à AIDES à des « degrés »  différents :

La donation en pleine propriété

Si vous donnez un bien immobilier à AIDES en pleine propriété, vous lui donnez à la fois la nue-propriété et l’usufruit, AIDES devient alors propriétaire de ce bien à votre place. Cette sorte de donation est irrévocable.

La donation temporaire d’usufruit

Si vous faites à AIDES une donation temporaire d’usufruit, vous donnez à AIDES, pour une durée limitée, le droit de louer ce bien et de percevoir les loyers en résultant ; vous conservez la nue-propriété pendant cette période et à l’issue de celle-ci, vous retrouvez la pleine propriété du bien.

La donation temporaire d’usufruit se fait pour un minimum de 3 ans. Bien que temporaire, donc limitée dans le temps, elle est irrévocable.

ENCADRE : Les avantages fiscaux de la donation temporaire d’usufruit

Fiscalement, cette forme de donation présente l’avantage d’exclure de votre base d’imposition le bien transmis en usufruit, pendant la durée de cet usufruit. Elle vous permet donc, durant cette période, si vous êtes soumis à l’ISF, de sortir le bien en question de votre assiette imposable.

La donation en nue-propriété avec réserve d’usufruit

Si vous faites à AIDES une donation de la nue propriété en vous réservant l’usufruit, vous transmettez à AIDES la nue propriété de votre bien ; vous conservez le droit d’y vivre ou de le louer pour percevoir les loyers jusqu’à votre décès. L’association devient pleinement propriétaire du bien à votre décès, sans autre formalité.